l La solution pour la création et le suivi de votre site internet    
     
 

 

catweb.solutions gestion de votre site internet

Quartier St Michel - 83170 TOURVES
Contact: 06 70 08 01 98

 

 


Mentions Légales

Editeur du site :
CATWEB.SOLUTIONS, microentreprise, identifiée au Répertoire National des Entreprises et de Leurs Etablissements le 16/05/2006. N° SIRET 49008432400022.

Nom du directeur de la publication et responsable de la rédaction : Catherine Floucaut.

Hébergeur : PROXAD SA - 24 rue Emile Ménier 75116 PARIS - www.free.fr.

Réalisation et développement: Catweb.solutions - Quartier St Michel- 83170 TOURVES.

Données personnelles :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr).

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 juillet 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de rectification des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, envoyez un mail à catweb.solutions


Droit de propriété intellectuelle :
La totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive de Catweb.solutions et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, logotypes, bases de données, etc).

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, intégrale ou partielle, du contenu du site, http://catweb.solutions.free.fr par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.


Accessibilité du site /Responsabilité :
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, Catweb.solutions ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Le site internet de Catweb.solutions http://catweb.solutions.free.fr est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès a toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de Catweb.solutions. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de l'entreprise Catweb.solutions, l'accès au site internet pourra être interrompu. Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans notification d'aucune sorte.


Loi applicable :
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

 

©catweb.solutions